Chartes et réglements
La scolarité et la vie de l'établissement sont régis par le règlement des études et le règlement intérieur.
Le règlement intérieur et le règlement des études informent les étudiants et les enseignants sur leurs droits et devoirs.
Le règlement intérieur est un document administratif à portée réglementaire adopté par les instances de l’établissement.
