CHARTES ET RÈGLEMENTS

Les documents qui régissent la vie au sein de l'établissement sont :

LE RÈGLEMENT INTÉRIEUR 

Le Règlement Intérieur a pour objectif de fixer les clauses de fonctionnement général, administratif et financier notamment, permettant l’accomplissement des missions de l’établissement public.
Un règlement interne, régulièrement réactualisé, régit chaque centre de ressources.
L’École nationale supérieure d’architecture de Toulouse est un établissement d’enseignement public. A ce titre, il est laïc et indépendant de toute emprise politique, économique, religieuse ou idéologique. Il doit fonctionner dans le respect du pluralisme.

LE RÈGLEMENT DES ÉTUDES

Le règlement des études de l’École nationale supérieure d’architecture de Toulouse (ENSA Toulouse) précise les modalités d’application du programme pédagogique et ne se substitue pas aux textes officiels *

(*) Décret du 30 juin 2005 relatif aux études d’architecture,
arrêté du 20 juillet 2005 relatif à la structuration et aux modalités de validation des enseignements,
arrêté du 20 juillet 2005 relatif aux modalités d’inscription dans les écoles d’architecture,
arrêté du 20 juillet 2005 relatif aux cycles de formation initiale des études d’architecture conduisant au diplôme d’études en architecture conférant le grade de Licence et au diplôme d’architecte conférant le grade de Master..

LA CHARTE DES RESSOURCES INFORMATIQUES

Charte du bon usage des ressources informatiques de l'ENSA Toulouse, membre du réseau archi.fr et du réseau RENATER

LE CALENDRIER ANNUEL

Le calendrier annuel est voté en conseil d'administration.